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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SETMA
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SETMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SETMA
SETMA S.A.

Numéro de dépôt :
1302547
Date de dépôt :
15/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005
SETMA de SETMA

Présentation de la marque SETMA

Déposée le 15 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SETMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SETMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETMA domicilié(e) 7 Avenue Didier Daurat, 31700 BLAGNAC (dossier no 2045326) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 036 015 .

La marque SETMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SETMA est expirée depuis le 15 mars 2005.

SETMA a également déposé les autres marques suivantes : ACTI SET , ETMADECO LE GARANT DE VOS TRAVAUX


SETMA S.A. - 7 Avenue Didier Daurat, 31700 BLAGNAC (dossier no 2045326) - France - SIREN 692036015


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1995 n°2045326 - Publication au BOPI 1995-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Instruments et appareils médicaux, à usage médical et hospitalier, et notamment appareils pour le transfert et l'hygiène des malades, appareils de balnéothérapie, de rééducation, de kinésithérapie, d'ergothérapie, de mécanothérapie, de galvanothérapie, d'électrothérapie, de thermothérapie, de vibratiothérapie, d'oxygénothérapie, de musculation, de massage, de traitement infra-rouge et ultra-violet.